- Avis technique relatif à la transformation et au changement d’usage d’un bâtiment ou d’une infrastructure
– Avis technique relatif à la sécurité ou l’accessibilité d’un ouvrage ou équipement existant
- Avis technique relatif à la sécurité et à l’accessibilité d’un programme de travaux neufs au stade de la programmation ou d’un concours d’architecture
– Avis technique quant à la capacité d’accueil d’un ensemble immobilier dans le cadre d’un programme de travaux déterminé
- Avis technique quant à la capacité d’accueil d’un ensemble immobilier existant
- Avis technique relatif à l’accessibilité, la sécurité et la qualité d’usage d’un parc de stationnement - vérification de la conformité des parcs de stationnement aux normes applicables NF P91-100 ou NF P91-120, aux exigences réglementaires d’équipement IRVE et capacité de remisage des vélos
- Avis technique relatif à la faisabilité de l’aménagement de surfaces accessibles en toiture
- Avis technique relatif à la faisabilité d’un programme de travaux dans un bâtiment existant par changement de destination ou d’usage
- Avis technique relatif au réemploi de matériaux dans le cadre d’un programme de travaux
- Avis technique quant à la faisabilité de la construction d’un ouvrage de terre crue dans un programme de travaux
- Avis technique quant à la faisabilité de la construction d’un ouvrage utilisant le matériau paille dans un programme de travaux
- Etablissement de l’attestation d’accessibilité telle que prévue à l’achèvement des travaux dans les articles L122-12 et R165-3 du code de la construction et de l’habitation
- Etablissement d’une attestation telle que prévue aux articles R122-24, R122-24-3, R122-36 à R122-38 du code de la construction et de l’habitation : sols argileux, prise en compte du risque sismique, pièces PC12 et PC13
